Expertise

Depuis 2014, je développe mon activité propre, tant en conseil qu’en contentieux.
J’interviens notamment dans les domaines suivants, au bénéfice de clients avec lesquels une relation de partenariat est privilégiée chaque fois qu’elle est possible :

Droit de la propriété intellectuelle

Rédaction et négociation de tout type de contrat ou de document lié à la protection, l’acquisition ou à la transmission de droits de propriété intellectuelle, précontentieux et contentieux lié, notamment en contrefaçon, en particulier dans le domaine de la musique, de l’image et de l’audiovisuel, et le droit de l’internet.

Droit de l’informatique

Protection et accessibilité des sources, problématique de la cession des droits et du contrat de travail du développeur, rédaction et négociation de contrats de licence, de maintenance, d’infogérance, de contrats de mise à disposition de services en mode SaaS, outsourcing.

Droit de la presse et des medias

Précontentieux (analyse de risques liés à la diffamation et aux injures contenus dans tout type de publication), et contentieux spécifique fondé sur la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse.

Droit des affaires

Conseil, précontentieux et contentieux en droit civil, droit bancaire, droit immobilier.

Droit de l’internet

Audit, évaluation des risques juridiques et aide à la décision liés à tout type de projet d’espace web, mobile ou non (vente à distance, boutiques en ligne, place de marché, sites de rencontre, réseaux sociaux, réseaux sociaux d’entreprise, tout type de site de mise en relation comme la location entre particuliers, , e-reputation, agrégation de données, curation), e-commerce (BtoB, BtoC ou CtoC) ou non, accompagnement à l’obtention de certification et d’agrément.

Audit, rédaction et négociation des contrats et outils juridiques en ligne et hors ligne, impactant ou conditionnant les projets web, tout au long de la vie du projet (contrat de développement de site web, site mobile, applications mobiles, mise à disposition d’API, refonte et migration, hébergement, maintenance, conditions générales et particulières, politique de confidentialité, mentions légales, données à caractère personnel, sponsoring, référencement, affiliation directe ou indirecte, publicité en ligne, jeux en ligne, charte d’utilisation wifi).

E-reputation et responsabilité des intermédiaires techniques. Analyse des propos litigieux du point de vue du droit de la presse, et définition d’une stratégie appropriée visant à faire retirer ou désindexer le contenu.

Rédaction et négociation de contrats de licence et de coexistence, marques et noms de domaine.

PARCOURS

Avocat au bareau de Paris

Diplômé en droit international, en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique et des technologies avancées à l’université Paris I Panthéon Sorbonne, enseignant le droit, je rejoins le barreau de Paris en 2003, et acquiers une expertise, au sein de cabinets d’avocats renommés, et à l’Unesco, à Paris et à Bruxelles, dans les secteurs de l’industrie musicale et audiovisuelle, d’internet, de l’informatique et des médias, tant en conseil qu’en contentieux, mais également en droit pénal, dans des contextes parfois transnationaux.

  • Droit de la propriété intellectuelle
  • Droit de l’informatique
  • Droit de la presse et des medias
  • Droit des affaires
  • Droit de l’internet
Les honoraires sont définis au cas par cas avec le client. Le taux horaire est fixé en fonction notamment de la situation du client, de la complexité du dossier, de l’urgence, et de la langue de travail. Un forfait pourra être envisagé, de même qu’un honoraire de résultat dans certaines situations.
Image envoyée

Maître Aurélien Van de Wiele

Avocat

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